L’association du Master 2 « Contentieux public » de l’Université Paris 1 : Panthéon-Sorbonne organise un colloque sur « les collectivités territoriales face au risque contentieux » le 26 mai, au Palais du Luxembourg.
Il s’agit d’organiser une réflexion d’envergure sur le thème du contentieux économique des collectivités territoriales, qui est d’une grande actualité et qui suscite de nombreuses interrogations.
Ce colloque, pensé par les étudiants du Master 2, permet d’apporter des solutions pragmatiques, pertinentes et adaptées aux impératifs des collectivités territoriales.
Les différentes interventions aborderont le contentieux économique des collectivités territoriales de manière pratique et transversale en articulant les débats autour de tables rondes dans une démarche à la fois didactique et constructive.
Ce temps de réflexion est l’occasion de faire intervenir et interagir l’ensemble desacteurs du contentieux économique des collectivités territoriales : élus locaux, fonctionnaires, avocats conseils des collectivités, magistrats administratifs, universitaires spécialistes du droit des collectivités territoriales.
La journée s’articule en deux temps :
– Durant la matinée, les interventions sont axées sur la question de la prévention du contentieux par les collectivités territoriales, qui constitue un enjeu essentiel. Dans un premier temps, il s’agit d’aborder lasécurisation de l’action économique des collectivités territoriales, des coopérations publiques locales, et des contrats publics locaux. Dans un second temps, les interventions portent sur l’accès des collectivités au conseil juridique, que ce soit par le biais des services de l’État ou des avocats.
– L’après-midi traite de la gestion du contentieux par les collectivités territoriales. Les intervenants sont conduits à analyser, d’une part, les enjeux liés au contentieux auquel les collectivités peuvent être confrontées, et d’autre part, lesstratégies contentieuses, tant des collectivités que de leurs partenaires.
Le colloque se présente sous la forme de quatre tables rondes. Chacune d’entre elles permet aux intervenants de proposer de brèves interventions, qui peuvent être suivies de questions et d’interventions de la salle.
Cette journée est organisée avec le soutien du Centre d’Études et de Recherche en Administration Publique et de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne.
L’identité des différents intervenants ainsi que le programme détaillé du colloque vous seront dévoilés très bientôt.
INSCRIPTION OBLIGATOIRE PAR E-MAIL à cette adresse : ajcp.paris1@yahoo.fr
Entrée Palais du Luxembourg, salle Monnerville.
-Métro : Odéon (ligne 4), Cluny La Sorbonne (ligne 10)
-RER : Luxembourg (ligne B)
-Bus : lignes 58, 82, 84, 85, 89
Il convient de se munir d’une pièce d’identité.